Soins aux aînés du Nouveau-Brunswick Fonds stratégique pour l’innovation (SANB)

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Appel de trousses d’information sur l’innovation

1. Aperçu

À propos de la Fondation de la recherche en santé du Nouveau-Brunswick (FRSNB)
À propos du Centre for Aging and Brain Health Innovation (CABHI)

2. Appel d'innovations

2.1 Critères d’admissibilité
2.2 Critères de sélection
2.3 Processus et échéances
2.4 Rôle de l’établissement d’accueil
2.5 Règles de financement
 
DATES IMPORTANTES

Annonce du programme

5 septembre 2017

Les demandeurs présentent leur demande en ligne

10 octobre 2017

(avant 17 h HNE)

CABHI et la FRSNB avisent les demandeurs sélectionnés

31 octobre 2017

Signature des ententes

30 novembre 2017

Début du projet

1er décembre 2017


 

1. Aperçu

À propos de la FRSNB

La Fondation de la recherche en santé du Nouveau-Brunswick (FRSNB) a été créée en juillet 2008 et a pour mandat de coordonner, d'appuyer et de faire la promotion de la recherche en santé au Nouveau-Brunswick. Sa vision est d’assurer la santé et la prospérité du Nouveau-Brunswick grâce à l’excellence de la recherche et de l’innovation en santé. Sa mission est de fournir le leadership et l’appui pour renforcer la capacité de recherche, améliorer la santé de la population du Nouveau-Brunswick et faire avancer l’économie du savoir.
La FRSNB est une organisation indépendante gouvernée par un conseil d’administration composé d’intervenants du milieu de la recherche en santé au Nouveau-Brunswick. Le financement provincial est fourni par Opportunités Nouveau-Brunswick.
Apprenez-en plus au https://www.nbhrf.com

À propos de CABHI

Le Centre for Aging and Brain Health Innovation (CABHI), situé au Baycrest Health Sciences à Toronto (Canada) est un accélérateur de solution axé sur l’innovation dans le domaine du vieillissement et de la santé du cerveau. Établi en 2015, le Centre est le résultat du plus important investissement en santé du cerveau et en vieillissement de l’histoire canadienne. 
Le CABHI est le premier partenariat de son genre pour le vieillissement et la santé du cerveau, rassemblant les joueurs du milieu de la santé, des sciences, de l’industrie et du gouvernement. Son mandat est d’être un accélérateur de solutions pour la conception et le développement des technologies et/ou des pratiques liées à l’innovation qui permettront aux aînés de vieillir en sécurité dans l’environnement de leur choix tout en assurant leur bien-être cognitif, émotionnel et physique.
Le secteur de l’innovation est primordial pour répondre aux besoins en matière de santé et de soins du cerveau pour un nombre grandissant d’aînés. Ainsi, le CABHI facilite la collaboration entre les principaux organismes de soins aux aînés en Amérique du Nord et les innovations de partout dans le monde ayant des solutions prometteuses dans les domaines suivants : dispositifs médicaux non invasifs, technologies émergentes, solutions de santé et de bien-être numériques, pratiques de prestation de soins de santé, approches thérapeutiques, et formation et soutien pour les praticiens/soignants.
Apprenez-en plus au : www.cabhi.com.

2. Appel d’innovations

Le programme SANB vise à accélérer la traduction de la recherche en produits, services et pratiques qui répondent aux besoins des aînés et aux défis d’une population vieillissante. Le programme appuiera des cliniciens et des chercheurs pour raffiner, tester et valider des solutions novatrices dans un contexte pratique. Ce programme appuie des projets qui peuvent avoir un impact systémique pour le vieillissement et la santé du cerveau. Le SANB financera des projets d’un maximum de 200 000 $, pour 12 à 18 mois pour raffiner et mettre à l’essai des solutions novatrices dans un contexte pratique.

Le SANB appuiera des solutions novatrices qui répondent aux thèmes :

  1. Vieillissement sur place : solutions qui permettent aux aînés souffrant de démence de maximiser leur indépendance et de vieillir dans le milieu approprié de leur choix (p. ex. en réduisant les chutes, minimisant l’isolation sociale, etc.).
  2. Soutien des soignants : solutions qui appuient les soignants (formels et informels) qui s’occupent d’aînés avec de la démence.
  3. Coordination et navigation des soins : solutions qui aident les aînés, les soignants et les prestataires de soins de santé à mieux coordonner et naviguer les soins aux aînés avec de la démence.
  4. Santé cognitive : solutions qui améliorent la santé du cerveau/cognitive des aînés et/ou appuient l’identification et l’évaluation des adultes à risque de démence/troubles cognitifs. 

Les demandeurs intéressés doivent présenter une demande en ligne au plus tard le 10 octobre 2017 (à 17 h HNE).

2.1 Critères d’admissibilité

Les demandeurs doivent être employés ou affiliés à un établissement de recherche, d’enseignement ou de santé au Nouveau-Brunswick. L’établissement d’accueil du projet doit être un organisme de recherche (p. ex. centre, institut, réseau ou autre établissement semblable), une université et/ou une régie régionale de santé1 .
 
Les demandeurs peuvent travailler en partenariat avec une organisation sans but lucratif qui participe à la commercialisation de la solution.
 
Le projet proposé doivent être axé sur des solutions qui :
 
  • Utilisent la recherche translationnelle basée sur les données probantes pour déterminer la capacité d’une solution d’améliorer les résultats cliniques, la santé et la sécurité, et/ou l’efficacité et l’efficience des soins pour les aînés ou leurs soignants.
  • Démontrent leur impact direct sur au moins un des thèmes prioritaires identifiés plus haut.
     
  • Se trouver à un niveau de maturité pour appuyer un projet pilote clinique dans un véritable environnement de service (y compris dans la collectivité et le domicile des clients) pendant 12 à 18 mois)2
     
  • Démontrer le potentiel d’être mis à l’échelle de l’Amérique du Nord.

Les projets doivent :

  • Avoir une durée de 12 à 18 mois, y compris la rédaction du rapport final du projet.
     
  • Débuter au plus tard le 1er décembre 2017.

Ce programme ne finance pas d’initiatives qui comprennent de la recherche fondamentale, des activités d’enseignement, des essais cliniques pharmaceutiques ou des incubateurs pour des entreprises en démarrage.

[1] Les établissements d’accueil du programme doivent être des donataires reconnus par l’ARC afin de recevoir du financement. La plupart des établissements indiqués ici ont ce statut. L’information détaillée se trouve au https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/organismes-bienfaisance-dons/organismes-bienfaisance/politiques-lignes-directrices/donataires-reconnus.html, Si vous êtes incertains au sujet de l’admissibilité de votre établissement, veuillez communiquer avec info@cabhi.com
[2] Les projets basés sur des produits techniques novateurs doivent obtenir une note de 7, 8 ou 9 de l’échelle des niveaux de maturité technologique définie par le Programme d’innovation Construire au Canada (PICC). Les projets basés sur les pratiques cliniques novatrices doivent se situer aux niveaux T2, T3 ou T4 tel que défini par le Harvard Clinical and Translational Science Centre. 

2.2 Critères de sélection

Toutes les demandes admissibles seront évaluées en fonction des critères de sélection suivants : 

1. Importance et efficacité de la solution 

  • La solution novatrice répond efficacement à un besoin important dans le domaine du vieillissement et de la santé du cerveau.
  • La solution novatrice répond aux besoins des utilisateurs et offre une proposition de valeur claire aux consommateurs.
  • La solution novatrice est appuyée par des données probantes solides cliniques et/ou scientifiques.

2. Impact potentiel; potentiel de mettre à l’échelle :

  • La proposition démontre qu’il est possible de mettre en œuvre le projet au niveau clinique, technique, commercial et opérationnel, et que le projet peut être déployé à plus grande échelle dans diverses régions géographiques pour avoir un impact systémique. 

3. Plan de projet et approche d’évaluation :

  • Le projet a le potentiel d’être mis en œuvre avec succès en fonction des ressources, des activités et des délais.
  • La méthodologie d’évaluation correspond bien aux questions de recherche prévues, aux extrants, aux résultats et aux impacts à être évalués.
  • Le plan d’éthique de recherche est en place, le comité d’évaluation de l’éthique est identifié, si pertinent.

4. Équipe de projet, soutien organisationnel :

  • L’établissement d’accueil s’engage à appuyer l’équipe pour tester et évaluer l’impact de la solution.
  • L’établissement d’accueil s’engage à offrir le leadership, encourager les partenariats et fournir des ressources supplémentaires.
  • L’équipe de projet possède les habiletés, l’expérience, les antécédents et la disponibilité pour mettre en œuvre le projet et soutenir l’innovation après l’essai.
  • Comprends des partenariats entre les organisations de soins de santé, les établissements de recherche ou d’enseignement, ou les firmes privées qui complètent les fonds du SANB avec leurs propres contributions en espèce ou en nature.

5. Impression d’ensemble et clarté :

  • Le projet est rédigé de façon claire et concise, créant un portrait clair et précis de la solution et de ses avantages, des activités de projet, des résultats et des extrants voulus et de plans pour la croissance future et la durabilité.
     

Les demandes seront évaluées et notées par une équipe d’évaluation de projet composée d’un groupe indépendant d’évaluateurs externes possédant de l’expertise clinique et technique, en recherche appliquée et en affaires. Les recommandations provenant de l’équipe d’évaluation de projet seront considérées par la direction du CABHI et de la FRSNB pour assurer l’équilibre et l’alignement stratégique. Une recommandation sera déposée, revue et approuvée par le conseil du CABHI. 

Le CABHI et la FRSNB se réservent le droit de refuser toute demande et d’annuler cet appel d’innovation en tout en temps sans devoir s'acquitter de responsabilité supplémentaire. La CABHI et la FRSNB se réservent aussi le droit de modifier la portée de cet appel d’innovation en tout temps s’il croit que cela permettra d’améliorer le calibre des demandes soumises.

2.3 Processus et échéances

Étape 1 : Revoyez les critères pour vous assurer que votre proposition réponde à un ou plusieurs thèmes identifiés. Si vous décidez de présenter une demande, complétez un formulaire de demande en ligne avant 17 h HNE le 10 octobre 2017. Toutes les demandes doivent être en anglais ou en français (qui seront traduites en anglais pour faciliter le processus d’évaluation par les pairs) et ne contenir aucun matériel confidentiel ou à propriété exclusive. Toutes les demandes doivent comprendre une lettre d’appui de l’établissement d’accueil. Vous ne concédez pas des droits de propriété intellectuelle en présentant une demande. Une organisation à but lucratif doit présenter une demande conjointement avec une organisation de prestation de soins de santé qualifiée par l’Agence du revenu du Canada comme donataire ou organisme sans but lucratif.
 
Étape 2 : Le CABHI et la FRSNB évalueront les demandes présentées, y compris la portée du projet, les échéances, les livrables et les résultats attendus, en fonction des critères de sélection. Ils pourront communiquer avec les demandeurs pour obtenir de l’information supplémentaire pendant la phase de l’évaluation, et ces derniers doivent être prêts à modifier leur plan de projet, si nécessaire. 
 
Étape 3 :  L’équipe de sélection de projets effectuera une évaluation et la note accordée sera revue par la direction du CABHI et de la FRSNB et soumise pour approbation.
 
Étape 4 :  Les demandeurs retenus seront avisés au plus tard le 31 octobre 2017.
 
Étape 5 : L’entente comprendra les obligations et les contributions des demandeurs retenus, ainsi que les droits de CABHI et de la FRSNB, y compris le droit de disséminer les résultats. La signature des ententes devra être complétée au plus tard le 30 novembre 2017.

2.4 Rôle de l’établissement d’accueil

L’organisation qui emploie le demandeur, ou à laquelle le demandeur est affilié, sera désignée établissement d’accueil. L’établissement d’accueil doit : 

  1. Être responsable de la réception et de l’administration des fonds, de la surveillance des activités et de s’assurer de faire rapport, tel que déterminé dans le cadre du projet.
  2. Conclure un contrat avec le CABHI et un autre contrat avec la FRSNB qui comprendra le rôle, les responsabilités, la reddition des comptes et les exigences en matière de rapport pour le projet. Si nécessaire, l’établissement d’accueil sera aussi responsable de conclure un contrat avec les autres établissements desquels sont à l’emploi les membres de l’équipe de projet. L’établissement d’accueil sera responsable de la distribution des fonds reçus du CABHI et de la FRSNB pour appuyer les activités des membres de l’équipe de projet à leurs établissements partenaires. Le CABHI et la FRSNB se réservent le droit d’exiger que les autres membres de l’équipe de projet exécutent des ententes en lien avec ce projet.
  3. Fournir l’espace, la gestion et le soutien (direct et indirect) à l’équipe de projet afin que ses membres puissent s’engager efficacement dans le projet proposé.
  4. S’assurer du respect (si pertinent) de toute exigence réglementaire ainsi que toute autre exigence du CABHI ou de la FRSNB, y compris celles liées à l’éthique de la recherche ou à d’autres formations de recherche.
  5. Être responsable de compléter tous les jalons et livrables du projet, ainsi que de faire rapport sur la performance.
  6. Nommer le demandeur, ou une autre personne de la liste des établissements d’accueil, pour surveiller et coordonner le projet.

2.5 Règles de financement

Financement du CABHI et de la FRSNB

  • Le CABHI et la FRSNB appuieront chacun un maximum de 100 000 $ des coûts du projet associés directement au raffinement ou à l’essai d’une solution novatrice (produit, service ou pratique), pour un maximum total de 200 000 CAD. 

  • Le projet aura une durée de 12 à 18 mois, y compris la rédaction du rapport final du projet.

  • Référez-vous aux Lignes directrices sur les dépenses du programme SANB pour plus d’information sur les types de dépenses de projets qui peuvent être financés par la portion des fonds du CABHI.

  • Pour faciliter un démarrage rapide du projet, le CABHI et la FRSNB fourniront un paiement initial de 25 % du budget du projet approuvé (pour un total de 50 % du budget du projet), au début du projet à l’établissement d’accueil.

  • Un paiement intérimaire subséquent de 15 % chacun sera émis par le CABHI et la FRSNB (pour un total de 30 %) lorsque les jalons et les livrables intérimaires du projet ont été atteints et que le CABHI et la FRSNB reçoivent et approuvent tous deux le progrès intérimaire et les états financiers (de l’établissement d’accueil).

  • Une retenue de 20 % du budget du projet sera remise à la fin du projet lorsque les jalons et livrables du projet ont été atteints et que le CABHI et la FRSNB reçoivent et approuvent tous deux le rapport final et le rapport financier, les résultats et l’attestation, de l’établissement d’accueil, pour l’usage des fonds.

  • Tous les montants seront remis à l’établissement d’accueil.

  • Le CABHI et la FRSNB auront tous deux le droit de résilier l’entente de financement, en tout temps pendant l’exécution du projet si une des déterminations suivantes est faite :

i. le projet ne sera probablement pas complété à temps ou avec le budget prévu;

ii. les résultats intérimaires ne sont pas satisfaisants et démontrent une faible probabilité d’en arriver aux résultats escomptés;

iii. un ou plusieurs jalons ne seront pas atteints, ou n’ont pas été atteints, selon les échéances décrites dans la charte de projet;

iv. le processus d’évaluation de projet du CABHI permet de conclure que les objectifs globaux du projet ne seront probablement pas atteints; ou

v. les signataires n’ont pas respecté une ou plusieurs obligations envers le CABHI et/ou la FRSNB.

Financement de l’établissement d’accueil
  • Aucun niveau précis de fonds paritaires n’est nécessaire dans le cadre de ce programme. Par contre, la préférence sera accordée aux demandes qui démontrent comment les fonds de la FRSNB et du CABHI pourront permettre d’obtenir du soutien d’autres sources de financement. Les demandeurs doivent aussi démontrer l’engagement du gouvernement, des partenaires industriels ou institutionnels grâce à un mélange de soutien en espèces ou en nature comme de l’espace de bureau ou de laboratoire, de l’équipement, une connexion internet, le salaire d’employés, etc.

  • Si pertinent, l’établissement d’accueil devra soumettre les détails de sa contribution au projet dans le rapport régulier du progrès, tout en fournissant des preuves de dépenses.

  • Le financement du CABHI et de la FRSNB sera fourni à l’établissement d’accueil représentant le demandeur. Si pertinent, l’établissement d’accueil devrait soumettre un échéancier pour sa part de l’investissement et dans le rapport régulier du progrès, fournir des preuves de dépenses.

Droits de propriété

Ni le CABHI ni la FRSNB ne retiendra des droits de propriété à la propriété intellectuelle associée à 

la solution (produit, service ou pratique). Le CABHI et la FRSNB respecteront la nécessité du transfert de technologie et du processus d’application pour la propriété intellectuelle pour le demandeur et/ou son établissement. Le CABHI et la FRSNB se réservent le droit de disséminer les résultats, y compris le rapport final.
 
Après avoir complété avec succès le projet, le CABHI et la FRSNB se réservent le droit de disséminer largement le ou les résultats du projet. Cela comprend des matériaux pédagogiques, des outils, des documents, des pratiques ou des services. Toute dissémination sera faite avec les attributions complètes et autres reconnaissances pertinentes. Si le demandeur retenu ou l’établissement d’accueil prévoient commercialiser les résultats du projet, le CABHI et la FRSNB se réservent le droit d’inclure une redevance négociée dans l’entente de projet avant le début du projet.

Exigences de la FRSNB du CV commun

Le candidat doit créer ou mettre à jour un CV commun dans le système de CV commun canadien au moyen du gabarit intitulé « Gabarit de la FRSNB ». À partir de l’option CV de financement, sélectionnez comme Source de financement FRSNB, et ensuite comme Type de CV Gabarit de la FRSNB. C’est cette version qui doit être envoyée par courriel à la FRSNB grants@nbhrf.com.  

À noter que la version ébauche de votre CVC ne peut servir pour l’examen de votre demande. Assurez vous d’envoyer par courriel la bonne version de votre CVC lorsque vous faites parvenir votre demande à la FRSNB.

Exigences de la FRSNB pour le rapport final

Le bénéficiare de la subvention doit présenter un rapport final dans les 90 jours de la fin du projet en remplissant le formulaire de la FRSNB intitulé Rapport final auquel il est possible d’accéder à ouvrant une session dans son compte FRSNB.
 
Si le projet a été financé par un organisme national, une copie du rapport final présenté à l’organisme doit également être incluse avec la présentation du rapport final.  Aussi annexez un état financier autorisé et signé de votre établissement ventilant l'utilisation des fonds de la subvention.  Il doit être téléchargé en annexe au moyen du bouton défilement " Naviguer" (browse).